Article 1
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JORF n°0016 du 19 janvier 2012
Arrêté du 29 décembre 2011
Le ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 142-26, D. 212-67, D. 212-70, D. 212-73 et A. 142-5 à A. 142-14 ;
Vu l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif, option « ski alpin » ;
Vu l'avis de la section permanente du ski alpin de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 24 novembre 2011,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 octobre 2004 > > Art. 15 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 octobre 2004 > > Art. Annexe V > >
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Article 4
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 29 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre