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Arrêté du 29 décembre 2011

modifiant l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « ski alpin »

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Modification des règles du slalom géant et de l'Eurotest pour les moniteurs de ski alpin

Résumé. Un arrêté modifie les règles du slalom géant et de l'Eurotest pour les moniteurs de ski alpin, en augmentant le nombre d'ouvreurs et en précisant les conditions d'évaluation.

Le ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), D. 142-26 (Rôle du Conseil supérieur des sports de montagne), D. 212-67 (Diplômes requis pour enseigner les sports de montagne), D. 212-70 (Diplôme d'éducateur sportif : options et niveaux), D. 212-73 (Conditions pour obtenir un brevet d'État dans le sport) et A. 142-5 (Rôle de la commission de la formation et de l'emploi dans les sports de montagne) à A. 142-14 (Transmission des avis dans les sports de montagne) ;

Vu l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif, option « ski alpin » ;

Vu l'avis de la section permanente du ski alpin de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 24 novembre 2011,

Arrête :

En vigueur depuis le 20 janvier 2012

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Modification des règles du slalom géant

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'un slalom géant en augmentant le nombre d'ouvreurs minimum à trois.

L'arrêté du 25 octobre 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification du jury de l'eurotest pour les moniteurs de ski) et 3 (Modification des règles du slalom géant pour l'Eurotest) du présent arrêté.

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Modification du jury de l'eurotest pour les moniteurs de ski

Résumé. L'arrêté modifie la composition du jury de l'eurotest pour le métier de moniteur de ski alpin.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 octobre 2004Art. 15 → Version 3
- Arrêté du 25 octobre 2004
Art. 15
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Modification des règles du slalom géant pour l'Eurotest

Résumé. L'arrêté modifie les règles d'organisation et d'évaluation du slalom géant pour l'épreuve de l'Eurotest, en précisant les conditions de déroulement, les agréments des sites, le tracé et les critères d'évaluation.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 octobre 2004Art. Annexe V
- Arrêté du 25 octobre 2004
Art. Annexe V

En vigueur depuis le 20 janvier 2012

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Rôle du directeur des sports dans l'application d'un arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer les règles de cet arrêté et le faire publier.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 29 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le vendredi 20 janvier 2012

Arrêté du 29 décembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4