A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 3
1 version
1 modifié
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Arrêté du 29 décembre 2011
Le ministre des sports,
Vu l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « kick-boxing » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 28 juin 2011 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 7 → Version 2Arrêté du 27 décembre 2007Art. 8 → Version 1
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 7, Art. 8
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1 créé
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Créé le 15 janvier 2012
Les candidats admis en formation en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif », mention « kick-boxing », à la date de la présente publication demeurent régis par les dispositions de l'arrêté du 27 décembre 2007 susvisé dans leur rédaction antérieure au présent arrêté.
1 version
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 8 → Version 1
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 8
1 version
1 modifié
Fait le 29 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le dimanche 15 janvier 2012
Arrêté du 29 décembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7