Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la responsabilité d'exécution d'un arrêté sportif
Résumé. L'arrêté du 27 décembre 2007 est modifié pour préciser que le directeur des sports est responsable de son exécution.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 8 : Arrêté sur les qualifications en kick-boxing
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 8