Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'accès à la mise en situation pédagogique
Résumé. Les candidats avec certains diplômes sportifs sont dispensés de la vérification des exigences préalables pour l'accès à certaines formations.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6 : Exemptions pour les entraîneurs sportifs
→ Version 2
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- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6