Arrêté du 28 octobre 2022

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 mars 2016

Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 mars 2016

Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 10

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 mars 2016

Art. 13 bis

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Modification des règles relatives aux gibiers à plumes et renforcement des mesures de biosécurité

Résumé. L'arrêté modifie les règles de transport et de remise en nature des gibiers à plumes, renforce les mesures de biosécurité pour les volailles, et introduit des sanctions pour non-respect des obligations.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 mars 2016Art. Annexe I
- Arrêté du 16 mars 2016
Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 mars 2016Art. 13 bis
- Arrêté du 16 mars 2016
Art. 13 bis

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