Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles relatives aux gibiers à plumes et renforcement des mesures de biosécurité
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 mars 2016Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Flexibilisation des mesures en cas de grippe aviaireArrêté du 16 mars 2016Art. 5 : Surveillance de la grippe aviaire
→ Version 3 : Précision des obligations de surveillance des oiseauxArrêté du 16 mars 2016Art. 6 : Protection des volailles contre les maladies
→ Version 4 : Extension des zones à risque pour les mesures de biosécurité
- Arrêté du 16 mars 2016Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 10
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 mars 2016Art. 13 bis