A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 juin 2014Art. 1
1 version
1 modifié
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 625-1 et L. 721-2 ;
Vu l'arrêté du 18 juin 2014 modifié fixant les modalités de formation initiale de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement public stagiaires ;
Vu l'avis du comité technique ministériel de l'Education nationale en date du 21 février 2019 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 11 mars 2019,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 juin 2014Art. 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 juin 2014Art. 2
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 juin 2014Art. 2-1
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 juin 2014Art. 3-1
1 version
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1 cité
Créé le 8 juillet 2019
L'annexe du présent arrêté est annexée à l'arrêté du 18 juin 2014 susvisé.
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Créé le 8 juillet 2019
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 28 mai 2019.
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Pour le ministre et par délégation :
La secrétaire générale,
M.-A. Lévêque
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
J.-M. Huart
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
B. Plateau
En vigueur depuis le lundi 8 juillet 2019