JORF n°0068 du 20 mars 2012

Article 1

Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 28 juin 2011 susvisé, le tableau est modifié comme suit :

| SERVICE OU DIRECTION | DÉSIGNATION DE L'EMPLOI | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Administration centrale | | | Délégation générale à la langue française et aux langues de France | Délégué général adjoint | | Secrétariat général | Adjoint au chef du service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation | | | Chef du bureau du fonctionnement des services | | | Chef du bureau de la qualité comptable | | | Chef du département du recrutement de la mobilité et de la formation | | | Chef du bureau de l'emploi et de la rémunération | | Direction générale des patrimoines | Adjoint au sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche en architecture | | | Chef du bureau de la protection des monuments historiques | | | Chef de la mission « action territoriale » auprès du sous-directeur des affaires financières et générales | | Direction générale de la création artistique | Chef du bureau des affaires générales | | | Délégué adjoint à la musique | | Direction générale des médias et des industries culturelles | Chef du département des affaires financières et générales | | |Chef du bureau de l'homologation des publications et agences de presse, secrétaire général de la commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP)| | Services déconcentrés | | | Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France | Secrétaire général | | Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes | Secrétaire général | | Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur | Secrétaire général | | Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais | Secrétaire général | | Direction régionale des affaires culturelles de Pays de la Loire | Secrétaire général | |Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, direction des ressources humaines| Chef du service de l'accompagnement des carrières et du temps de travail | | Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette | Directeur adjoint | | Service à compétence nationale « Musée des civilisations d'Europe et de la Méditerranée » | Administrateur | | Service à compétence nationale « Musée d'archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye | Secrétaire général | | Service à compétence nationale « Musée du château de Pau » | Secrétaire général | | Service à compétence nationale « Archives nationales » | Chef du projet « archivage électronique » auprès de la direction de l'appui scientifique | | Service à compétence nationale « Archives nationales » | Chef de projet métier pour la conception et la réalisation du système d'information archivistique auprès de la direction de l'appui scientifique | | Centre national des arts plastiques | Secrétaire général | | Cité de la céramique | Secrétaire général |

A l'article 2, le tableau est modifié comme suit :

| SERVICE OU DIRECTION | DÉSIGNATION DE L'EMPLOI | |--------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------| | Administration centrale | | | Direction générale des médias et des industries culturelles |Chef du département des affaires financières et générales| | Direction générale de la création artistique | Délégué adjoint à la musique | | Services déconcentrés | | |Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette| Directeur adjoint |

Nota. ― Les mentions en gras remplacent les anciennes dénominations de service ou d'emploi.


Historique des versions

Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 28 juin 2011 susvisé, le tableau est modifié comme suit :

SERVICE OU DIRECTION

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

Administration centrale

Délégation générale à la langue française et aux langues de France

Délégué général adjoint

Secrétariat général

Adjoint au chef du service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation

Chef du bureau du fonctionnement des services

Chef du bureau de la qualité comptable

Chef du département du recrutement de la mobilité et de la formation

Chef du bureau de l'emploi et de la rémunération

Direction générale des patrimoines

Adjoint au sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche en architecture

Chef du bureau de la protection des monuments historiques

Chef de la mission « action territoriale » auprès du sous-directeur des affaires financières et générales

Direction générale de la création artistique

Chef du bureau des affaires générales

Délégué adjoint à la musique

Direction générale des médias et des industries culturelles

Chef du département des affaires financières et générales

Chef du bureau de l'homologation des publications et agences de presse, secrétaire général de la commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP)

Services déconcentrés

Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Pays de la Loire

Secrétaire général

Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, direction des ressources humaines

Chef du service de l'accompagnement des carrières et du temps de travail

Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette

Directeur adjoint

Service à compétence nationale « Musée des civilisations d'Europe et de la Méditerranée »

Administrateur

Service à compétence nationale « Musée d'archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye

Secrétaire général

Service à compétence nationale « Musée du château de Pau »

Secrétaire général

Service à compétence nationale « Archives nationales »

Chef du projet « archivage électronique » auprès de la direction de l'appui scientifique

Service à compétence nationale « Archives nationales »

Chef de projet métier pour la conception et la réalisation du système d'information archivistique auprès de la direction de l'appui scientifique

Centre national des arts plastiques

Secrétaire général

Cité de la céramique

Secrétaire général

A l'article 2, le tableau est modifié comme suit :

SERVICE OU DIRECTION

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

Administration centrale

Direction générale des médias et des industries culturelles

Chef du département des affaires financières et générales

Direction générale de la création artistique

Délégué adjoint à la musique

Services déconcentrés

Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette

Directeur adjoint

Nota. ― Les mentions en gras remplacent les anciennes dénominations de service ou d'emploi.