JORF n°0076 du 31 mars 2016

Article 1

Article 1

Le tableau de l'article 1er de l'arrêté du 28 juin 2011 susvisé est ainsi modifiée :
1° Dans la partie « Administration centrale », les mots : « Adjoint au chef du service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation » et les mots : « Chef du département du recrutement de la mobilité et de la formation » sont supprimés ;
2° Dans la partie « Services déconcentrés », les dispositions :

| DIRECTION RÉGIONALE
des affaires culturelles d'Ile-de-France |SECRÉTAIRE GÉNÉRAL| |--------------------------------------------------------------------------|------------------| | Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes |Secrétaire général| |Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur|Secrétaire général| | Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais |Secrétaire général| | Direction régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire |Secrétaire général|

sont remplacées par les dispositions suivantes :

| DIRECTION RÉGIONALE
des affaires culturelles d'Ile-de-France |SECRÉTAIRE GÉNÉRAL| |--------------------------------------------------------------------------------------|------------------| | Direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne et de Rhône-Alpes |Secrétaire général| | Direction régionale des affaires culturelles d'Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine |Secrétaire général| |Direction régionale des affaires culturelles d'Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes|Secrétaire général| |Direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées |Secrétaire général| | Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais et Picardie |Secrétaire général| | Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur |Secrétaire général|


Historique des versions

Version 1

Le tableau de l'article 1er de l'arrêté du 28 juin 2011 susvisé est ainsi modifiée :

1° Dans la partie « Administration centrale », les mots : « Adjoint au chef du service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation » et les mots : « Chef du département du recrutement de la mobilité et de la formation » sont supprimés ;

2° Dans la partie « Services déconcentrés », les dispositions :

DIRECTION RÉGIONALE

des affaires culturelles d'Ile-de-France

SECRÉTAIRE GÉNÉRAL

Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire

Secrétaire général

sont remplacées par les dispositions suivantes :

DIRECTION RÉGIONALE

des affaires culturelles d'Ile-de-France

SECRÉTAIRE GÉNÉRAL

Direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne et de Rhône-Alpes

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles d'Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles d'Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais et Picardie

Secrétaire général

Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Secrétaire général