JORF n°159 du 11 juillet 2003

Article Annexes

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Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr)ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.


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En vigueur à partir du vendredi 11 juillet 2003

Abrogé le jeudi 31 décembre 2020

Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr)ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.