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Suppression des entretiens de prévention
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mai 2024Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
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Arrêté du 28 juillet 2026
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mai 2024
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mai 2024Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 28 mai 2024 sur les rendez-vous de prévention pour adultes
Arrêté du 28 mai 2024 (VT)
Entretiens de prévention et plans personnalisés
Arrêté du 28 mai 2024 · art. 1 (VT)
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Professionnels de santé et entretiens de prévention
Arrêté du 28 mai 2024 · art. 3 (VT)
Tarifs des entretiens de prévention
Arrêté du 28 mai 2024 · art. 4 (VT)
Facturation des consultations supplémentaires lors des entretiens de prévention
Arrêté du 28 mai 2024 · art. 5 (VT)
Publication d'un arrêté de santé
Arrêté du 28 mai 2024 · art. 6 (VT)