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Arrêté du 28 janvier 2008

relatif à la liste des partenaires d'entraînement

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La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), R. 221-12 (Sportifs des Collectifs nationaux) et R. 221-13 (Validation annuelle des listes de sportifs Espoirs et collectifs nationaux) ;

Vu l'arrêté du 11 février 2004 modifié fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 26 octobre 2007 relatif à la liste des partenaires d'entraînement ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de partenaire d'entraînement et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

En vigueur depuis le 24 février 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Reconnaissance officielle de partenaires d'entraînement en judo

Résumé. À partir du 1er février 2008, certains sportifs de judo et disciplines associées sont officiellement reconnus comme partenaires d'entraînement.

A compter du 1er février 2008, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant de la Fédération française de judo-jujitsu kendo et disciplines associées.

En vigueur depuis le 24 février 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Validité des inscriptions pour les sportifs

Résumé. Les inscriptions des sportifs sur la liste des partenaires d'entraînement sont valables jusqu'à une date précise.

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

En vigueur depuis le 24 février 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Rôle de la directrice des sports

Résumé. La directrice des sports doit appliquer cet arrêté et le publier dans le Journal officiel.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 28 janvier 2008.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice des sports :

Le sous-directeur de la vie fédérale

et du sport de haut niveau,

C.-L. Martin

Nota. ― La liste des sportifs partenaires d'entraînement peut être consultée au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, direction des sports (bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux), 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).

En vigueur depuis le dimanche 24 février 2008

Arrêté du 28 janvier 2008
Article 1
Article 2
Article 3