JORF n°0072 du 25 mars 2023

Titre III : LE SYSTÈME DE SÉCURITÉ NUCLÉAIRE

Chapitre 1er : Principes de conception

Chapitre 2 : Le management de la sécurité nucléaire

Section 1 : Le système de management de la sécurité nucléaire

Section 2 : Maîtrise du système de sécurité nucléaire pendant toute la vie de l'activité

Section 3 : Evaluation et amélioration continue du système de sécurité nucléaire pendant toute la vie de l'activité

Chapitre 3 : La continuité de la connaissance des matières nucléaires

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Dispositions de protection et de suivi physiques au sein des zones de suivi physique

Section 3 : Dispositions de protection et de suivi physiques lors des entrées et sorties des matières nucléaires des zones de suivi physique

Section 4 : Comptabilité des matières nucléaires

Section 5 : Inventaires et autres contrôles internes

Chapitre 4 : La protection physique

Section 1 : Les prescriptions générales de protection physique

Section 2 : Mouvements internes et transports de matières nucléaires

Chapitre 5 : La protection des systèmes d'information importants pour la sécurité nucléaire (siisn)

Chapitre 6 : La protection des informations

Chapitre 7 : La gestion de crise sécuritaire

Chapitre 8 : Prescriptions particulières relatives aux activités d'importation et d'exportation