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Modification d'un arrêté de 2006
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 janvier 2006
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modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture
La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et la ministre des outre-mer,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code du travail ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 4392-1 (Diplômes requis pour être auxiliaire de puériculture) et D. 4392-2 ;
Vu l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture ;
Vu l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 janvier 2006
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 janvier 2006Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 janvier 2006Art. 5
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En vigueur depuis le 2 janvier 2016
L'annexe intitulée : « Régions de rattachement » annexée au présent arrêté devient l'annexe III du même arrêté.
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En vigueur depuis le 2 janvier 2016
Le directeur général de l'offre de soins et le directeur général des outre-mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 28 décembre 2015.
La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général de l'offre de soins :
L'adjoint à la sous-directrice des ressources humaines du système de santé,
H. Amiot-Chanal
La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général des outre-mer :
L'administrateur général, adjoint au directeur général des outre-mer,
C. Girault
En vigueur depuis le samedi 2 janvier 2016