Arrêté du 28 décembre 2012

TITRE II : EXPRESSION DES EXIGENCES DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Calcul de la performance énergétique des bâtiments

Résumé. Ce titre explique comment calculer la performance énergétique des bâtiments en utilisant différentes méthodes et coefficients.

En vigueur depuis le 2 janvier 2013

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Calcul de la consommation énergétique maximale des bâtiments

Résumé. L'article définit comment calculer la consommation maximale d'énergie d'un bâtiment en utilisant plusieurs coefficients.

La consommation conventionnelle maximale d'énergie primaire du bâtiment ou de la partie de bâtiment, Cepmax, est déterminée comme suit :

Cepmax = 50 × Mctype × (Mcgéo + Mcalt + Mcsurf + McGES)

avec :

Mctype : coefficient de modulation selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 ;

Mcgéo : coefficient de modulation selon la localisation géographique ;

Mcalt : coefficient de modulation selon l'altitude ;

Mcsurf : pour les bâtiments de commerce et les établissements sportifs, coefficient de modulation selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment ;

McGES : coefficient de modulation selon les émissions de gaz à effet de serre des énergies utilisées.

Les valeurs des coefficients de modulation sont définies à l'annexe VIII.

Pour les bâtiments comportant plusieurs zones, définies par leur usage, le Cepmax du bâtiment est calculé au prorata des SRT de chaque zone, à partir des Cepmax des différentes zones.

En vigueur depuis le 2 janvier 2013

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Calcul de la performance énergétique des bâtiments

Résumé. L'article explique comment calculer la performance énergétique d'un bâtiment en utilisant une formule qui prend en compte son type, sa localisation et sa surface.

Le coefficient Bbiomax du bâtiment ou de la partie de bâtiment est déterminé comme suit :

Bbiomax = Bbiomaxmoyen × (Mbgéo + Mbalt + Mbsurf)

avec :

Bbiomaxmoyen : valeur moyenne du Bbiomax définie par type de bâtiment ou de partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 ;

Mbgéo : coefficient de modulation selon la localisation géographique ;

Mbalt : coefficient de modulation selon l'altitude ;

Mbsurf : pour les bâtiments de commerce et les établissements sportifs, coefficient de modulation selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment ;

Les valeurs de Bbiomaxmoyen et des coefficients de modulation sont définies à l'annexe VIII.

Pour les bâtiments comportant plusieurs zones, définies par leur usage, le Bbiomax du bâtiment est calculé au prorata des SRT de chaque zone, à partir des Bbiomax des différentes zones.

En vigueur depuis le 2 janvier 2013

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Calcul de la Ticréf pour la performance énergétique

Résumé. L'article explique comment calculer la Ticréf, une mesure de performance énergétique des bâtiments, en utilisant une méthode spécifique et des paramètres définis dans une annexe.

La Ticréf est calculée par la méthode de calcul Th-B-C-E 2012 approuvée par un arrêté du ministre chargé de la construction et de l'habitation et du ministre chargé de l'énergie.
Pour le calcul de la Ticréf, les paramètres à prendre en compte sont définis à l'annexe X.

En vigueur depuis le 2 janvier 2013

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Coefficients de transformation d'énergie

Résumé. L'article fixe des coefficients pour convertir l'énergie utilisée en énergie primaire, avec un coefficient de 2,58 pour l'électricité et de 1 pour les autres énergies.

Les coefficients de transformation de l'énergie finale en énergie primaire sont pris par convention égaux à :
2,58 pour les consommations et les productions d'électricité ;
1 pour les autres consommations.

En vigueur depuis le mercredi 2 janvier 2013

TITRE II : EXPRESSION DES EXIGENCES DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE
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