En vigueur depuis le 2 janvier 2013
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Calcul de la consommation énergétique maximale des bâtiments
La consommation conventionnelle maximale d'énergie primaire du bâtiment ou de la partie de bâtiment, Cepmax, est déterminée comme suit :
Cepmax = 50 × Mctype × (Mcgéo + Mcalt + Mcsurf + McGES)
avec :
Mctype : coefficient de modulation selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 ;
Mcgéo : coefficient de modulation selon la localisation géographique ;
Mcalt : coefficient de modulation selon l'altitude ;
Mcsurf : pour les bâtiments de commerce et les établissements sportifs, coefficient de modulation selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment ;
McGES : coefficient de modulation selon les émissions de gaz à effet de serre des énergies utilisées.
Les valeurs des coefficients de modulation sont définies à l'annexe VIII.
Pour les bâtiments comportant plusieurs zones, définies par leur usage, le Cepmax du bâtiment est calculé au prorata des SRT de chaque zone, à partir des Cepmax des différentes zones.