A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 décembre 1998Art. 19 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Sct. I. - Listes d'aptitude des médecins-conseils et chirurgiens-dentistes - conseils.Arrêté du 14 décembre 1998Art. 1 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Art. 2 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Art. 3 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Art. 4 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Art. 5 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Art. 6 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Art. 7 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Art. 8 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Sct. II - Liste d'aptitude des médecins-conseils chefs de service.Arrêté du 14 décembre 1998Art. 9 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Art. 10 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Art. 11 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Art. 12 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Art. 13 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Art. 14 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Art. 15 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Sct. III - Praticiens-conseils nationaux.Arrêté du 14 décembre 1998Art. 16 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Sct. IV - Dispositions diverses.Arrêté du 14 décembre 1998Art. 18 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Art. 6 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Sct. I. - Formation initiale des praticiens-conseils.Arrêté du 14 décembre 1998Art. 1 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Sct. II - Stages de perfectionnement.Arrêté du 14 décembre 1998Art. 2 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Art. 3 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Art. 4 → Version 1Arrêté du 14 décembre 1998Art. 5 → Version 1
- Arrêté du 14 décembre 1998Art. 19, Sct. I. - Listes d'aptitude des médecins-conseils et chirurgiens-dentistes - conseils., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. II - Liste d'aptitude des médecins-conseils chefs de service., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. III - Praticiens-conseils nationaux., Art. 16, Sct. IV - Dispositions diverses., Art. 18
- Arrêté du 14 décembre 1998Art. 6, Sct. I. - Formation initiale des praticiens-conseils., Art. 1, Sct. II - Stages de perfectionnement., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5