Arrêté du 28 avril 2017

Article 3

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Article 3

Relèvent du groupe II les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants :
Université des Antilles, université d'Artois, université d'Avignon, université Bordeaux-III, université de Bretagne-Sud, université de Chambéry, université de Corse, université d'Evry-Val d'Essonne, université du Havre, université de La Réunion, université de La Rochelle, université du Littoral, université Lyon-II, université Lyon-III, université du Mans, université Montpellier-III, université de Mulhouse, université Paris-II, université Paris-III, université Paris-VIII, université de Pau, université de Perpignan, université polytechnique Hauts-de-France, université Rennes-II, université de Saint-Etienne, université de Toulon, université Toulouse-I, université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines.
Institut national polytechnique de Toulouse.
Ecole centrale de Lyon, Institut national des sciences appliquées de Lyon, Institut national des sciences appliquées de Toulouse, université de technologie de Compiègne.
Ecole normale supérieure, Ecole normale supérieure de Lyon, Ecole normale supérieure Paris-Saclay.
CentraleSupélec, Collège de France, Ecole des hautes études en sciences sociales, Ecole nationale supérieure d'arts et métiers, Institut polytechnique de Grenoble, Université Paris-Dauphine.
Communauté d'universités et établissements Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées.
Communauté d'universités et établissements expérimentale Université Paris-Est.

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En vigueur depuis le 8 mai 2017 · Dernière version le 16 avril 2021

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Liste des établissements du groupe II

Résumé. L'article liste les universités et écoles qui font partie du groupe II, un classement parmi les établissements publics scientifiques et culturels.

Relèvent du groupe II les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants :
Université des Antilles, université d'Artois, université d'Avignon, université Bordeaux-III, université de Bretagne-Sud, université de Chambéry, université de Corse, université d'Evry-Val d'Essonne, université du Havre, université de La Réunion, université de La Rochelle, université du Littoral, université Lyon-II, université Lyon-III, université du Mans, université Montpellier-III, université de Mulhouse, université Paris-II, université Paris-III, université Paris-VIII, université de Pau, université de Perpignan, université polytechnique Hauts-de-France, université Rennes-II, université de Saint-Etienne, université de Toulon, université Toulouse-I, université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines.
Institut national polytechnique de Toulouse.
Ecole centrale de Lyon, Institut national des sciences appliquées de Lyon, Institut national des sciences appliquées de Toulouse, université de technologie de Compiègne.
Ecole normale supérieure, Ecole normale supérieure de Lyon, Ecole normale supérieure Paris-Saclay.
CentraleSupélec, Collège de France, Ecole des hautes études en sciences sociales, Ecole nationale supérieure d'arts et métiers, Institut polytechnique de Grenoble, Université Paris-Dauphine.
Communauté d'universités et établissements Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées.
Communauté d'universités et établissements expérimentale Université Paris-Est.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 16 avril 2021

Modifié parDécret n°2019-1360 du 13 décembre 2019art. 19 (Ab) : Changement de nom d'un institut universitaireArrêté du 23 mars 2021art. 1 : Modification de la classification des établissements publics

En résumé. La liste des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du groupe II a été mise à jour avec des ajouts et des suppressions.

En vigueur du vendredi 22 mai 2020 au jeudi 15 avril 2021

Modifié parArrêté du 9 mars 2020art. 1 : Modification de la classification des établissements publics scientifiques

En résumé. La liste des établissements publics scientifiques, culturels et professionnels relevant du groupe II a été mise à jour avec des ajouts et suppressions d'universités spécifiques.

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 21 mai 2020

Modifié parDécret n°2019-1360 du 13 décembre 2019art. 19 : Changement de nom d'un institut universitaire

En résumé. L'article a été mis à jour pour remplacer l'université de Marne-la-Vallée par l'Université Gustave Eiffel et pour corriger le nom de l'université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines.

En vigueur du vendredi 8 février 2019 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parDécret n°2019-77 du 5 février 2019art. 3 (V) : Changement de nom d'une école

En résumé. La liste des établissements publics scientifiques, culturels et professionnels a été mise à jour, notamment en remplaçant l'Ecole normale supérieure de Cachan par l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay.

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au jeudi 7 février 2019

Modifié parArrêté du 1er décembre 2017art. 1 : Modification de la classification des établissements publics scientifiques et culturels

En résumé. La liste des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du groupe II a été mise à jour en supprimant l'université de Limoges et l'université Lille-III, ainsi qu'en ajoutant l'Institut national polytechnique de Toulouse.

En vigueur du lundi 8 mai 2017 au dimanche 31 décembre 2017

Source : Légifrance