Arrêté du 28 avril 2017

Article 2

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Article 2

Relèvent du groupe I les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants :
CY Cergy Paris Université, université d'Angers, université d'Amiens, université de Besançon, université de Brest, université de Caen, université Clermont Auvergne, université Côte d'Azur, université de Dijon, université Gustave Eiffel, université de Limoges, université de Nantes, université d'Orléans, université Paris-I, université Paris-X, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poitiers, université de Reims, université Rennes-I, université de Rouen, université Toulouse-II, université de Tours.

Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle.
Communauté d'universités et établissements ComUE Lyon Saint-Étienne.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 8 mai 2017 · Dernière version le 11 janvier 2024

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Liste des établissements du groupe I

Résumé. L'article liste les universités et établissements publics qui font partie du groupe I, comme l'université de Caen ou le Muséum national d'histoire naturelle.

Relèvent du groupe I les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants :
CY Cergy Paris Université, université d'Angers, université d'Amiens, université de Besançon, université de Brest, université de Caen, université Clermont Auvergne, université Côte d'Azur, université de Dijon, université Gustave Eiffel, université de Limoges, université de Nantes, université d'Orléans, université Paris-I, université Paris-X, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poitiers, université de Reims, université Rennes-I, université de Rouen, université Toulouse-II, université de Tours.

Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle.
Communauté d'universités et établissements ComUE Lyon Saint-Étienne.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 11 janvier 2024

Modifié parDécret n°2024-17 du 9 janvier 2024art. 6 (V) : Remplacement du nom de l'Université de Lyon

En résumé. La liste des établissements publics relevant du groupe I a été mise à jour, avec le remplacement de l'Université de Lyon par la ComUE Lyon Saint-Étienne.

En vigueur du vendredi 22 mai 2020 au mercredi 10 janvier 2024

Modifié parArrêté du 9 mars 2020art. 1 : Modification de la classification des établissements publics scientifiques

En résumé. La liste des établissements publics scientifiques, culturels et professionnels relevant du groupe I a été mise à jour avec des ajouts et suppressions d'universités spécifiques.

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au jeudi 21 mai 2020

Modifié parArrêté du 1er décembre 2017art. 1 : Modification de la classification des établissements publics scientifiques et culturels

En résumé. La liste des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du groupe I a été mise à jour en remplaçant les universités de Lille-I et Paris-IV par l'université de Limoges.

En vigueur du lundi 8 mai 2017 au dimanche 31 décembre 2017

Source : Légifrance