Arrêté du 28 avril 2017

Article 2

Créé le 8 mai 2017 · En vigueur depuis le 11 janvier 2024

Relèvent du groupe I les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants :
CY Cergy Paris Université, université d'Angers, université d'Amiens, université de Besançon, université de Brest, université de Caen, université Clermont Auvergne, université Côte d'Azur, université de Dijon, université Gustave Eiffel, université de Limoges, université de Nantes, université d'Orléans, université Paris-I, université Paris-X, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poitiers, université de Reims, université Rennes-I, université de Rouen, université Toulouse-II, université de Tours.

Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle.
Communauté d'universités et établissements ComUE Lyon Saint-Étienne.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 11 janvier 2024

Modifié parDécret n°2024-17 du 9 janvier 2024art. 6 (V)

Relèvent du groupe I les établissements publics à caractère scientifique,

Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle. Communauté d'universités et établissements ComUE Lyon Saint-Étienne.

En vigueur du vendredi 22 mai 2020 au mercredi 10 janvier 2024

Modifié parArrêté du 9 mars 2020art. 1

Relèvent du groupe I les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants : CY Cergy Paris Université, universitéd'Angers, université d'Amiens, université de Besançon, université de Brest, université de Caen, université Clermont Auvergne, université Côte d'Azur, université de Dijon, université Gustave Eiffel, université de Limoges, université de Nantes, université d'Orléans, université Paris-I, université Paris-X, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poitiers, université de Reims, université Rennes-I, université de Rouen, université Toulouse-II, université de Tours.

Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle. Communauté d'universités et établissements Université de Lyon.

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au jeudi 21 mai 2020

Modifié parArrêté du 1er décembre 2017art. 1

Relèvent du groupe I les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants : Université d'Amiens, université de Besançon, université de Brest, université de Caen, université Clermont Auvergne, université de Dijon, université de Limoges, université de Nantes, université de Nice, université d'Orléans, université Paris-I, université Paris-V, université Paris-VII, université Paris-X, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poitiers, université de Reims, université Rennes-I, université de Rouen, université Toulouse-II, université de Tours. Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle. Communauté Université Grenoble Alpes, université de Lyon, université Paris-Saclay.

En vigueur du lundi 8 mai 2017 au dimanche 31 décembre 2017

Relèvent du groupe I les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants :
Université d'Amiens, université de Besançon, université de Brest, université de Caen, université Clermont Auvergne, université de Dijon, université Lille-I, université Lille-II, université de Nantes, université de Nice, université d'Orléans, université Paris-I, université Paris-IV, université Paris-V, université Paris-VII, université Paris-X, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poitiers, université de Reims, université Rennes-I, université de Rouen, université Toulouse-II, université de Tours.
Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle.
Communauté Université Grenoble Alpes, université de Lyon, université Paris-Saclay.