Créé le 8 mai 2017 · En vigueur depuis le 7 mars 2022
Relèvent du groupe supérieur les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants :
Université d'Aix-Marseille, université de Bordeaux, université de Grenoble Alpes, université de Lille, université Lyon-I, université de Montpellier, université Paris Cité, université Paris-Saclay, université Sorbonne Université, université de Strasbourg, université Toulouse-III.
Université de Lorraine.
En vigueur depuis le lundi 7 mars 2022
Modifié parDécret n°2022-327 du 4 mars 2022art. 3
Relèvent du groupe supérieur les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants : Université d'Aix-Marseille, université de Bordeaux, université de Grenoble Alpes, université de Lille, université Lyon-I, université de Montpellier, université ⏺ ParisCité,université Paris-Saclay, université Sorbonne Université, université de Strasbourg, université Toulouse-III. Université de Lorraine.
En vigueur du vendredi 22 mai 2020 au dimanche 6 mars 2022
Modifié parArrêté du 9 mars 2020art. 1
Relèvent du groupe supérieur les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants : Université d'Aix-Marseille, université de Bordeaux, université de Grenoble Alpes, université de Lille, université Lyon-I, université de Montpellier, université de Paris, université Paris-Saclay, université Sorbonne Université, université de Strasbourg, université Toulouse-III. Université de Lorraine.
En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au jeudi 21 mai 2020
Modifié parArrêté du 1er décembre 2017art. 1
Relèvent du groupe supérieur les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants : Université d'Aix-Marseille, université de Bordeaux, université de Grenoble Alpes, université de Lille, université Lyon-I, université de Montpellier, université Paris-XI, université Sorbonne Université,université de Strasbourg, université Toulouse-III. Université de Lorraine.
En vigueur du lundi 8 mai 2017 au dimanche 31 décembre 2017
Relèvent du groupe supérieur les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants :
Université d'Aix-Marseille, université de Bordeaux, université de Grenoble Alpes, université Lyon-I, université de Montpellier, université Paris-VI, université Paris-XI, université de Strasbourg, université Toulouse-III.
Université de Lorraine.