Article 1
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Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 11 avril 2012 modifié, relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin ;
Vu l'avis de la section permanente du ski alpin de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 30 mars 2015 ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 16 avril 2015,
Arrête :
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 2 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 7 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 11 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 13 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 17 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 18 > >
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A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 19 > >
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1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 21 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 22 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 24 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 25 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 28 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. Annexe II > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. Annexe III > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. Annexe VI > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. Annexe VII > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. Annexe VII > >
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Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 20 juillet 2015.
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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 28 avril 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune