JORF n°0107 du 8 mai 2015

ARRÊTÉ du 28 avril 2015

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 11 avril 2012 modifié, relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin ;

Vu l'avis de la section permanente du ski alpin de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 30 mars 2015 ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 16 avril 2015,

Arrête :

Article 1

L'arrêté du 11 avril 2012 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 18 du présent arrêté.

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 2 > >

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 7 > >

Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 11 > >

Article 5

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 13 > >

Article 6

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 17 > >

Article 7

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 18 > >

Article 8

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 19 > >

Article 9

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 21 > >

Article 10

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 22 > >

Article 11

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 24 > >

Article 12

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 25 > >

Article 13

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. 28 > >

Article 14

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. Annexe II > >

Article 15

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. Annexe III > >

Article 16

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. Annexe VI > >

Article 17

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. Annexe VII > >

Article 18

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 avril 2012 > > Art. Annexe VII > >

Article 19

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 20 juillet 2015.

Article 20

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 avril 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune