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ARRÊTÉ du 28 avril 2015
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 11 avril 2012 modifié, relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin ;
Vu l'avis de la section permanente du ski alpin de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 30 mars 2015 ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 16 avril 2015,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. 11
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. 13
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. 17
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. 18
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. 19
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. 21
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. 22
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. 24
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. 25
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. 28
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. Annexe II
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. Annexe III
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. Annexe VI
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. Annexe VII
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. Annexe VII
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Créé le 20 juillet 2015
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 20 juillet 2015.
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Créé le 20 juillet 2015
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 28 avril 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune
En vigueur depuis le lundi 20 juillet 2015