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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles du cycle préparatoire de ski alpin
Résumé. L'arrêté modifie les conditions d'inscription et les modalités d'examen pour le cycle préparatoire de ski alpin.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 avril 2012Art. Annexe II → Version 3
- Arrêté du 11 avril 2012Art. Annexe II