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Annulation d'un arrêté sur les diplômes militaires
L'arrêté du 28 novembre 2008 fixant pour les volontaires dans les armées les titres et diplômes universitaires exigés pour l'admission à l'un des cycles de formation conduisant à la nomination au grade d'aspirant est abrogé, en tant qu'il s'applique aux volontaires militaires relevant du ministre de la défense.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 novembre 2008Art. 1, Art. 3