Créé le 18 décembre 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Calendrier et abrogation des sessions du BTS Métiers des services à l'environnement
Résumé. Le BTS Métiers des services à l'environnement change de calendrier: première session en 2027, dernière en 2026, puis les règles changent.
La première session du brevet de technicien supérieur « Métiers des services à l'environnement » organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2027.
La dernière session du brevet de technicien supérieur « métiers des services à l'environnement » organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 8 avril 2013 précité a lieu en 2026. A l'issue de cette session, l'arrêté du 8 avril 2013 précité est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 avril 2013Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 avril 2013Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 avril 2013Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 avril 2013Art. 4 → Version 1Arrêté du 8 avril 2013Art. 5 → Version 1Arrêté du 8 avril 2013Art. 6 → Version 1Arrêté du 8 avril 2013Art. 7 → Version 1Arrêté du 8 avril 2013Art. 8 → Version 1Arrêté du 8 avril 2013Art. 9 → Version 1Arrêté du 8 avril 2013Art. 10 → Version 1
- Arrêté du 8 avril 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10