Article 1
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé pour une période de quatre ans au centre de formation relevant de la personne morale suivante : Association Grenoble Foot 38.
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JORF n°0080 du 4 avril 2009
Arrêté du 27 mars 2009
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;
Vu l'arrêté du 14 novembre 2002 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de football ;
Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de football ;
Vu la proposition de la Fédération française de football du 29 janvier 2009 ;
Vu l'avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau en date du 25 février 2009,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 27 mars 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige