Article 1
Le plan-masse annexé à l'arrêté du 4 mai 2012 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).
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JORF n°0127 du 3 juin 2014
Arrêté du 27 mai 2014
Le ministre de l'intérieur,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;
Vu l'arrêté du 4 mai 2012 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) ;
Vu le plan-masse du circuit certifié conforme le 22 avril 2014 par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse ;
Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 23 avril 2014,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mai 2012 > > Art. 1 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mai 2012 > > Art. null > >
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Article 4
Le préfet de la Sarthe est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 27 mai 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur
de l'action interministérielle,
L. Guillaume
(*) Ce plan-masse peut être consulté au ministère de l'intérieur (délégation à la sécurité et à la circulation routières, sous-direction de l'action interministérielle, bureau de la législation et de la réglementation), tour Pascal B, place des Degrés, 92055 La Défense Cedex, ainsi qu'à la préfecture de la Sarthe, place Aristide-Briand, au Mans (72000).