Arrêté du 27 mai 2014

Article 1

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Article 1

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 4 mai 2012 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).

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En vigueur depuis le 4 juin 2014

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Remplacement du plan-masse pour l'urbanisme

Résumé. Un nouveau plan-masse remplace l'ancien pour réguler l'urbanisme.

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 4 mai 2012 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).

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En vigueur depuis le mercredi 4 juin 2014

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