Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles spécifiques
Résumé. Les articles 1, 2, 3, 5 et 6 de l'arrêté du 13 juillet 2023 sont supprimés et ne s'appliquent plus.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 juillet 2023Art. 1 → Version 1Arrêté du 13 juillet 2023Art. 2 → Version 1Arrêté du 13 juillet 2023Art. 3 → Version 1Arrêté du 13 juillet 2023Art. 5 → Version 1Arrêté du 13 juillet 2023Art. 6 → Version 1
- Arrêté du 13 juillet 2023Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6