La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants, et A. 212-47 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 28 septembre 2016 portant création de la mention « judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 29 mars 2022,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 septembre 2016Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 septembre 2016Art. 3
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1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 septembre 2016Art. 4
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2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 septembre 2016Art. 5
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2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 septembre 2016Art. 6
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2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 septembre 2016Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 septembre 2016Art. 8
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Créé le 1 octobre 2022
Les annexes du même arrêté sont remplacées par les annexes I, II et III du présent arrêté.
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Créé le 1 octobre 2022
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er octobre 2022 à l'exception des dispositions figurant au deuxième alinéa des points a, b et d de l'article 7 modifiées par l'article 6 du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2024.
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Créé le 1 octobre 2022
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 27 juillet 2022.
Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe à la directrice des sports,
L. Vagnier
En vigueur depuis le samedi 1 octobre 2022