Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Précision des qualifications pour les formateurs en basket-ball
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 mai 2010
Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Modification des dispenses et équivalences pour le diplôme d'État de basket-ball
Arrêté du 27 juillet 2022 · art. 10
Application des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 27 juillet 2022 · art. 13
Reconnaissance automatique d'une unité de formation pour certains diplômés en basket-ball
Arrêté du 18 mai 2010 · art. 7 (VD)