Arrêté du 27 juillet 2022

Article 8

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 mai 2010

Art. 7

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Précision des qualifications pour les formateurs en basket-ball

Résumé. Les qualifications requises pour les formateurs, tuteurs et évaluateurs en basket-ball sont précisées.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance