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Arrêté du 27 juillet 2016

relatif aux agréments des centres de formation de football

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Agrément de centres de formation sportive

Résumé. Quatre centres de formation sportive, dont un à Clermont-Ferrand, sont agréés pour quatre ans.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4 (Agrément des centres de formation sportive), L. 211-5 (Accès à la formation sportive sous convention) et D. 211-83 (Définition des centres de formation sportifs) à R. 211-100 (Droits et obligations dans la convention de formation sportive) ;

Vu l'arrêté du 14 novembre 2002 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de football ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de football du 25 avril 2002 ;

Vu la proposition de la Fédération française de football en date du 4 janvier 2016,

Arrête :

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Renouvellement d'agrément pour des centres de formation sportive

Résumé. Trois centres de formation sportive obtiennent un agrément pour quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Stade de Reims.
SASP Stade brestois 29.
SASP Nîmes Olympique.

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Approbation d'un centre de formation de football

Résumé. Un centre de formation de football à Clermont-Ferrand est approuvé pour quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :
SASP Clermont Football 63.

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant l'agrément de centres de formation sportive.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 juillet 2016.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefèvre

Arrêté du 27 juillet 2016
Article 1
Article 2
Article 3