Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'élevage des cerfs, daims, chevreuils et mouflons méditerranéens
Résumé. Les règles pour l'élevage et la détention de cerfs, daims, chevreuils et mouflons méditerranéens sont modifiées pour mieux protéger ces espèces.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 février 2010Art. 3 : Règles pour l'élevage et la vente de cervidés
→ Version 2 : Ajout d'une espèce protégéeArrêté du 8 février 2010Art. 8 : Règles pour les parcs d'élevage de cerfs et mouflons
→ Version 2 : Ajout d'une espèce et modification des limites d'effectifsArrêté du 8 février 2010Art. 17 : Protection des espèces animales sauvages
→ Version 2 : Modification de la liste des espèces animales protégées
→ Version 2 : Ajout d'une espèce protégéeArrêté du 8 février 2010Art. 8 : Règles pour les parcs d'élevage de cerfs et mouflons
→ Version 2 : Ajout d'une espèce et modification des limites d'effectifsArrêté du 8 février 2010Art. 17 : Protection des espèces animales sauvages
→ Version 2 : Modification de la liste des espèces animales protégées
- Arrêté du 8 février 2010Art. 3, Art. 8, Art. 17