Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Cahier des charges des formations 'laïcité, religion et citoyenneté'
Résumé Les cours sur la laïcité, la religion et la citoyenneté doivent suivre ce qui est écrit dans l'annexe de cet arrêté.
Le cahier des charges des formations « laïcité, religion et citoyenneté » est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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