Code de la défense

Section 2 : L'état-major des armées

Article D3121-21

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle et hiérarchie de l'état-major des armées

Résumé L'état-major des armées aide son chef et obéit au major général.

L'état-major des armées assiste le chef d'état-major des armées.

Il est placé sous les ordres du major général des armées.

Article D3121-22

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Assistance au major général des armées

Résumé Le major général des armées a une équipe pour l'aider.

Le major général des armées est assisté d'un officier général adjoint, de trois sous-chefs d'état-major et d'officiers généraux.

Article R3121-18

Les chefs d'état-major réunis sous la présidence du chef d'état-major des armées constituent le comité militaire des chefs d'état-major.
Les chefs d'état-major sont consultés, chaque fois que nécessaire, sur l'emploi des moyens relevant de leur armée.
Les attributions et les modalités de fonctionnement du comité sont fixées par arrêté du ministre de la défense.

Article D3121-23

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Rôle des sous-chefs d'état-major dans la cohérence des actions

Résumé Les sous-chefs d'état-major font en sorte que tout soit bien coordonné au sein de l'état-major des armées.

Sous l'autorité du major général des armées, les sous-chefs d'état-major veillent à la cohérence de l'ensemble des actions conduites au sein de l'état-major des armées.

Article D3121-24

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Attributions des sous-chefs d’état‑major

Résumé
Mots-clés : Organisation militaire Rôles hiérarchiques Sécurité nationale

Les sous-chefs d'état-major exercent les attributions ci-dessous.

Chaque sous-chef d'état-major dispose d'un officier général adjoint qui peut le suppléer en cas d'absence ou d'empêchement.

Leurs attributions sont :

I. – Pour le sous-chef d'état-major opérations : les attributions relevant du 1° de l'article D. 2362-2, de l'article D. 2362-4, de l'article D. 2362-4-1, du 4° de l'article R. * 3121-2 et des articles D. 3121-6 et D. 3121-8.

II. – Pour le sous-chef d'état-major plans : les attributions relevant du 3° de l'article R. * 3121-2, de l'article D. 3121-9 à l'exclusion du sixième alinéa du II, ainsi que des 8° et 9° de l'article D. 3121-14.

III. – Pour le sous-chef d'état-major “ appui-environnement ” : les attributions relevant des 1° et 5° de l'article R. * 3121-2 ainsi que des articles D. 3121-15, D. 3121-16, D. 3121-17 et D. 3121-18.

Article D3121-24-1

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Rôle d'un officier général dans les relations internationales militaires

Résumé Un officier général aide le chef des armées dans les relations avec les autres pays et organisations militaires.

Un officier général " relations internationales militaires " assiste le major général des armées. Il exerce les attributions relevant des II, III et IV de l'article D. 3121-12 et des 1° à 7° et 10° à 11° de l'article D. 3121-14.

Article D3121-24-2

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Nomination d'un officier général pour la cyberdéfense

Résumé Un général est en charge de la cybersécurité et aide le ministre de la défense.

Un officier général “ commandant de la cyberdéfense ” exerce les attributions relevant de l'article D. 3121-14-1.

Il assiste et conseille le ministre de la défense dans son domaine de compétence.

Article D3121-24-3

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Officier général stratégie des ressources humaines

Résumé Un officier aide le major en planifiant les emplois et la formation du personnel.
Mots-clés : Administration centrale Ressources humaines Armées

Un officier général “ stratégie des ressources humaines ” assiste le major général des armées. Il exerce les attributions relevant du 2° de l'article R. * 3121-2 et des articles D. 3121-10, D. 3121-11 et D. 3121-13.