Article 11
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Élimination des repousses de vignes et des parcelles arrachées
Résumé Les repousses de vignes et les parcelles détruites doivent être enlevées comme dit dans l'article 10.
Les repousses de vignes de ceps arrachés ou détruits en application de l'article 7 ainsi que les parcelles ou parties de parcelles arrachées ou détruites en application des articles 8 et 9 sont éliminées dans les conditions prévues par l'article 10.
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