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Arrêté du 27 avril 2014

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES

Abrogé28 avril 2024

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 7 mai 2007Art. 1 → Version 2Arrêté du 7 mai 2007Sct. TITRE 1er : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERREArrêté du 7 mai 2007Art. 2 → Version 3Arrêté du 7 mai 2007Art. 3 → Version 5Arrêté du 7 mai 2007Art. 4 → Version 4Arrêté du 7 mai 2007Art. 5 → Version 2Arrêté du 7 mai 2007Art. 8 → Version 4Arrêté du 7 mai 2007Art. 9 → Version 3Arrêté du 7 mai 2007Art. 10 → Version 4Arrêté du 7 mai 2007Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERREArrêté du 7 mai 2007Art. 11 → Version 2Arrêté du 7 mai 2007Art. 12 → Version 3Arrêté du 7 mai 2007Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSESArrêté du 7 mai 2007Art. 13 → Version 1Arrêté du 7 mai 2007Art. 14 → Version 1Arrêté du 7 mai 2007Art. 2 → Version 3Arrêté du 7 mai 2007Art. 3 → Version 5Arrêté du 7 mai 2007Art. 4 → Version 4Arrêté du 7 mai 2007Art. 5 → Version 2Arrêté du 7 mai 2007Art. 6 → Version 1
- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 1, Sct. TITRE 1er : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 13, Art. 14
- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Abrogé28 avril 2024

Créé le 19 mai 2014

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le dimanche 28 avril 2024

En vigueur du lundi 19 mai 2014 au samedi 27 avril 2024

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 12
Article 13