Article 12
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition d'un arrêté relatif à l'organisation de l'état-major de l'armée de terre
Résumé L'ancien règlement de l'état-major de l'armée de terre est supprimé.
L'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre est abrogé.
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