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Arrêté du 26 novembre 2008

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 juin 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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Suppression d'un traitement automatisé de données personnelles dans l'armée de l'air

Résumé. L'article abroge un arrêté de 2008 qui créait un traitement automatisé de données personnelles pour gérer le parc informatique de l'armée de l'air.

A abrogé les dispositions suivantes :

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