Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles sur les sous-officiers de la gendarmerie
Résumé. L'article abroge trois articles d'un arrêté de 2010 concernant les sous-officiers de la gendarmerie nationale.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 novembre 2010Art. 1 : Brevet pour les sous-officiers de la gendarmerieArrêté du 17 novembre 2010Art. 4 : Abrogation d'un arrêté sur les sous-officiers de la gendarmerieArrêté du 17 novembre 2010Art. 5 : Publication d'un arrêté par la gendarmerie
- Arrêté du 17 novembre 2010Art. 1, Art. 4, Art. 5