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Annexe

JORF n°0145 du 24 juin 2025

Arrêté du 26 mai 2025

La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre des armées et la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-139 à D. 337-160 ;

Vu l'arrêté du 30 avril 2021 portant création de la mention complémentaire « opérateur polyvalent en interventions subaquatiques » et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 1

er

avril 2025,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement d’une annexée

Résumé Cette règle indique que la nouvelle annexée remplace celle de l’arrêté précédent.
Mots-clés : Réglementation Annexes

L'annexe 1 du présent arrêté remplace l'annexe I de l'arrêté du 30 avril 2021 susvisé.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveau remplacement d'annonce

Résumé Cette regle dit qu'une nouvelle annexe prend la place d'une ancienne annexee depuis avril-2021.
Mots-clés : Reglementation Annexes Replacement

L'annexe 2 du présent arrêté remplace l'annexe II de l'arrêté du 30 avril 2021 susvisé.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de l'annexe III

Résumé Cette règle indique que la nouvelle annexe 3 remplace celle qui était en place depuis avril 2021.
Mots-clés : Réglementation Annexes Mise à jour

L'annexe 3 du présent arrêté remplace l'annexe III de l'arrêté du 30 avril 2021 susvisé.

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement d'une annex

Résumé Cette règle indique que la nouvelle annexe 3 bis remplace l’ancienne annexe III bis.
Mots-clés : Réglementation Annexes Modification législative

L'annexe 3 bis du présent arrêté remplace l'annexe III bis de l'arrêté du 30 avril 2021 susvisé.

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement d’une annexe

Résumé Ce texte indique qu’une nouvelle annexe remplace une ancienne annexée d’un arrêté antérieur.
Mots-clés : arrêts

L'annexe 4 du présent arrêté remplace l'annexe IV de l'arrêté du 30 avril 2021 susvisé.

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement d’une annex

Résumé Cette règle indique que la nouvelle annex V remplace l’ancienne annex VI.
Mots-clés : Réglementation Annexes Révision législative

L'annexe 5 du présent arrêté remplace l'annexe VI de l'arrêté du 30 avril 2021 susvisé.

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement d’une annexée

Résumé La nouvelle annexée 6 remplace celle qui était numérotée VII dans le précédent arrêté.
Mots-clés : réglementation annexes remplacement

L'annexe 6 du présent arrêté remplace l'annexe VII de l'arrêté du 30 avril 2021 susvisé.

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité des autorités éducatives

Résumé Le directeur général et les recteurs doivent mettre en œuvre cet arrêté.
Mots-clés : Éducation Administration publique Législation

La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

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Fait le 26 mai 2025.

La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

C. Pascal

Le ministre des armées,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines,

S. Le Rey

La ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche,

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du service flottes et marins de la DGAMPA,

J.-P. Quitot