Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du mode d'envoi du plan d'organisation des piscines
Résumé. Le plan de surveillance et de secours des piscines doit maintenant être transmis selon les règles de l'article D322-16.
A modifié les dispositions suivantes :