A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 juillet 2013Art. 1 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Sct. TITRE Ier : MODALITÉS DE DÉLIVRANCE ET CONTENU DE LA CARTE INDIVIDUELLE DE SUIVI MÉDICALArrêté du 17 juillet 2013Art. 2 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 3 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 4 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 5 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 6 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 7 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 8 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 9 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Sct. TITRE II : MODALITÉS ET CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU SUIVI DOSIMÉTRIQUE INDIVIDUEL DE RÉFÉRENCEArrêté du 17 juillet 2013Art. 10 → Version 2Arrêté du 17 juillet 2013Art. 11 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 12 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 13 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 14 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 15 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 16 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 17 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 18 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 19 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Sct. TITRE III : MODALITÉS ET CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU SUIVI DOSIMÉTRIQUE INDIVIDUEL OPÉRATIONNELArrêté du 17 juillet 2013Art. 20 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 21 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 22 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 23 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 24 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 25 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 26 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Sct. TITRE IV : ACCÈS AUX RÉSULTATS INDIVIDUELS DE LA DOSIMÉTRIEArrêté du 17 juillet 2013Art. 27 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 28 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Sct. TITRE V : DISPOSITIONS FINALESArrêté du 17 juillet 2013Art. 30 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. 31 → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Sct. AnnexesArrêté du 17 juillet 2013Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. Annexe IV → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. Annexe V → Version 1Arrêté du 17 juillet 2013Art. Annexe VI → Version 1Arrêté du 21 juin 2013Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESArrêté du 21 juin 2013Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 juin 2013Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 juin 2013Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 juin 2013Art. 4 → Version 1Arrêté du 21 juin 2013Art. 5 → Version 1Arrêté du 21 juin 2013Sct. TITRE II : PROCÉDURESArrêté du 21 juin 2013Art. 6 → Version 1Arrêté du 21 juin 2013Art. 7 → Version 1Arrêté du 21 juin 2013Art. 8 → Version 1Arrêté du 21 juin 2013Art. 9 → Version 1Arrêté du 21 juin 2013Sct. TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALESArrêté du 21 juin 2013Art. 10 → Version 2Arrêté du 21 juin 2013Art. 11 → Version 1
- Arrêté du 17 juillet 2013Art. 1, Sct. TITRE Ier : MODALITÉS DE DÉLIVRANCE ET CONTENU DE LA CARTE INDIVIDUELLE DE SUIVI MÉDICAL, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE II : MODALITÉS ET CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU SUIVI DOSIMÉTRIQUE INDIVIDUEL DE RÉFÉRENCE, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. TITRE III : MODALITÉS ET CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU SUIVI DOSIMÉTRIQUE INDIVIDUEL OPÉRATIONNEL, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. TITRE IV : ACCÈS AUX RÉSULTATS INDIVIDUELS DE LA DOSIMÉTRIE, Art. 27, Art. 28, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS FINALES, Art. 30, Art. 31, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI
- Arrêté du 21 juin 2013Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : PROCÉDURES, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 10, Art. 11
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