Article 1
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, la nomenclature relative à la section 12 « Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral » est modifiée comme suit :
a) Dans la section : « Conditions relatives à l'organisation de la prise en charge globale pluridisciplinaire », le paragraphe :
« Les réglages sont réalisés, sous contrôle médical, selon les cas par un médecin, un audioprothésiste, un technicien. Le déroulement des premiers réglages peut justifier des contrôles électrophysiologiques ou radiologiques. »
est modifié comme suit :
« Les réglages sont réalisés, sous contrôle médical, selon les cas par un médecin, un audioprothésiste, un technicien. Le déroulement des premiers réglages peut justifier des contrôles électrophysiologiques ou radiologiques. Les centres implanteurs doivent assurer un accompagnement à la prise en main du processeur impliquant une présentation des fonctionnalités des processeurs, une formation du patient à sa pleine utilisation et la vérification de la maîtrise par le patient des fonctionnalités de l'appareil. »
b) Dans la section : « Conditions relatives à l'organisation de la prise en charge globale pluridisciplinaire », le paragraphe :
« Les évaluations régulières sont réalisées dans le centre d'implantation puis dans le cadre du réseau de soins impliquant les médecins audiologistes, orthophonistes et audioprothésistes (prothèse controlatérale). Si nécessaire une évaluation médicale ou psychologique peut être décidée (baisse des performances sans explication matérielle…). »
est modifié comme suit :
« Les évaluations régulières, en face à face ou par les solutions de télémédecine disponibles, sont réalisées dans le centre d'implantation puis dans le cadre du réseau de soins impliquant les médecins audiologistes, orthophonistes et audioprothésistes (prothèse controlatérale). Si nécessaire une évaluation médicale ou psychologique peut être décidée (baisse des performances sans explication matérielle…). »
1 version