Abrogé par ARRÊTÉ du 29 avril 2015 - art. 6
Créé le 8 août 2007 · En vigueur du 8 mai 2010 au 12 mai 2015
La liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine, reconnues en application de l'article D. 653-10 du code rural et de la pêche maritime, est fixée en annexe du présent arrêté.
Abrogé depuis le mercredi 13 mai 2015
Abrogé parARRÊTÉ du 29 avril 2015art. 6
En vigueur du samedi 8 mai 2010 au mardi 12 mai 2015
La liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine, reconnues en application de l'article D. 653-10 du code rural et de la pêche maritime, est fixée en annexe du présent arrêté.
En vigueur du mercredi 8 août 2007 au vendredi 7 mai 2010
La liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine, reconnues en application de l'article D. 653-10 du code rural, est fixée en annexe du présent arrêté.