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Suppression des articles sur les personnels navigants techniques
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 janvier 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Arrêté du 26 avril 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 janvier 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
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- Arrêté du 18 janvier 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Source : Légifrance
Arrêté du 18 janvier 2012 (Ab)
Conditions de recrutement pour les instructeurs de vol
Arrêté du 18 janvier 2012 · art. 6 (Ab)
Entrée en vigueur d'un arrêté relatif à l'aviation civile
Arrêté du 18 janvier 2012 · art. 7 (Ab)
Évaluation des candidats pour le personnel navigant technique
Arrêté du 18 janvier 2012 · art. 1 (Ab)
Critères de présélection pour les instructeurs de vol
Arrêté du 18 janvier 2012 · art. 2 (Ab)
Modalités du concours d'instructeur de vol
Arrêté du 18 janvier 2012 · art. 3 (Ab)
Composition du jury pour le recrutement de personnel navigant technique
Arrêté du 18 janvier 2012 · art. 4 (Ab)
Épreuve d'aptitude psychologique dans le recrutement de l'aviation civile
Arrêté du 18 janvier 2012 · art. 5 (Ab)