Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'articles dans un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 2025Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 26 août 2025
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 2025
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 2025Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 9 mai 2025 (VT)
Épreuves de contrôle du BTS
Arrêté du 9 mai 2025 · art. 1 (VT)
Modalités d'épreuves pour le BTS
Arrêté du 9 mai 2025 · art. 2 (VT)
Adaptation des règles de formation en apprentissage pour Wallis-et-Futuna, Polynésie française et Nouvelle-Calédonie
Arrêté du 9 mai 2025 · art. 3 (VT)
Publication d'un arrêté au Journal officiel
Arrêté du 9 mai 2025 · art. 5 (VT)
Définition des épreuves de contrôle en BTS
Arrêté du 9 mai 2025 · art. (VT)
Annexe (VT)
Arrêté du 9 mai 2025