Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des épisodes de pollution atmosphérique
Résumé. L'arrêté redéfinit les épisodes de pollution de l'air en incluant le risque de dépassement des seuils et précise les conditions pour un épisode persistant.
A modifié les dispositions suivantes :