JORF n°0225 du 27 septembre 2019

Article ANNEXE 2

Article ANNEXE 2

LISTE DES ACTES NON TECHNIQUES INCLUS DANS LE PÉRIMÈTRE DE LA RÉMUNÉRATION FORFAITAIRE POUR LA MRC

| Libellé | Code | Inclus dans le forfait | |----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------|--------------------------| | AMI Soins infirmiers | AMI | Oui | | APC Avis ponctuel de consultant pour les médecins de toutes spécialités (hors psychiatres, neuropsychiatres ou neurologues) | APC |Oui si néphrologue salarié| | APU Avis ponctuel de consultant des professeurs des universités-praticiens hospitaliers (en activité) | APU |Oui si néphrologue salarié| | C Consultation | C |Oui si néphrologue salarié| | CS Consultation spécialiste | CS |Oui si néphrologue salarié| | G consultation au cabinet majorée de la majoration pour le médecin généraliste | G |Oui si néphrologue salarié| |GS consultation au cabinet par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale avec la majoration pour le médecin généraliste| GS |Oui si néphrologue salarié| | MCS Majoration coordination spécialiste | MCS |Oui si néphrologue salarié| | MM Majoration milieu de nuit | MM |Oui si néphrologue salarié| | MPC majoration forfaitaire transitoire applicable à la CS | MPC |Oui si néphrologue salarié| | TC consultation à distance réalisée entre un médecin spécialiste et un patient (téléconsultation) | TC |Oui si néphrologue salarié| | TE 1 / TE 2 télé expertise de niveaux 1 ou 2 |TE1
TE2|Oui si néphrologue salarié|

Nota. - Cette liste d'actes ne concerne que les prises en charge au titre de la MRC telle que définies à l'article 2 du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

LISTE DES ACTES NON TECHNIQUES INCLUS DANS LE PÉRIMÈTRE DE LA RÉMUNÉRATION FORFAITAIRE POUR LA MRC

Libellé

Code

Inclus dans le forfait

AMI Soins infirmiers

AMI

Oui

APC Avis ponctuel de consultant pour les médecins de toutes spécialités (hors psychiatres, neuropsychiatres ou neurologues)

APC

Oui si néphrologue salarié

APU Avis ponctuel de consultant des professeurs des universités-praticiens hospitaliers (en activité)

APU

Oui si néphrologue salarié

C Consultation

C

Oui si néphrologue salarié

CS Consultation spécialiste

CS

Oui si néphrologue salarié

G consultation au cabinet majorée de la majoration pour le médecin généraliste

G

Oui si néphrologue salarié

GS consultation au cabinet par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale avec la majoration pour le médecin généraliste

GS

Oui si néphrologue salarié

MCS Majoration coordination spécialiste

MCS

Oui si néphrologue salarié

MM Majoration milieu de nuit

MM

Oui si néphrologue salarié

MPC majoration forfaitaire transitoire applicable à la CS

MPC

Oui si néphrologue salarié

TC consultation à distance réalisée entre un médecin spécialiste et un patient (téléconsultation)

TC

Oui si néphrologue salarié

TE 1 / TE 2 télé expertise de niveaux 1 ou 2

TE1

TE2

Oui si néphrologue salarié

Nota. - Cette liste d'actes ne concerne que les prises en charge au titre de la MRC telle que définies à l'article 2 du présent arrêté.