Arrêté du 25 septembre 2013

Article 17-2

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Article 17-2

Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des instituts et écoles extérieurs aux universités, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Centrale Lille Institut :
a) Ecole centrale de Lille ;
b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;
c) IG2I ;
d) ITEEM.

2° Ecole centrale de Lyon :
a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne.

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Créé le 1 janvier 2020 · Abrogé le 4 mai 2022

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Liste des écoles et instituts internes hors universités

Résumé. L'arrêté liste les écoles et instituts internes créés dans certains établissements extérieurs aux universités.

Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des instituts et écoles extérieurs aux universités, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Centrale Lille Institut :
a) Ecole centrale de Lille ;
b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;
c) IG2I ;
d) ITEEM.

2° Ecole centrale de Lyon :
a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 1 janvier 2021 au mardi 3 mai 2022

Modifié parArrêté du 17 juillet 2020art. 3 : Ajout de deux écoles à la liste des établissements internes

En résumé. L'arrêté ajoute l'Ecole centrale de Lyon et son école nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne à la liste des établissements concernés.

Source : Légifrance