Arrêté du 25 septembre 2013

Article 17-2

Créé le 1 janvier 2020 · En vigueur du 1 janvier 2021 au 3 mai 2022

Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des instituts et écoles extérieurs aux universités, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Centrale Lille Institut :
a) Ecole centrale de Lille ;
b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;
c) IG2I ;
d) ITEEM.

2° Ecole centrale de Lyon :
a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 4 mai 2022

Abrogé parArrêté du 8 avril 2022art. 17

En vigueur du vendredi 1 janvier 2021 au mardi 3 mai 2022

Modifié parArrêté du 17 juillet 2020art. 3

Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent

2° Ecole centrale de Lyon : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne.

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Créé parArrêté du 8 novembre 2019art. 3

Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des instituts et écoles extérieurs aux universités, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Centrale Lille Institut :
a) Ecole centrale de Lille ;
b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;
c) IG2I ;
d) ITEEM.