Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout de deux écoles à la liste des établissements internes
Résumé. L'arrêté ajoute l'Ecole centrale de Lyon et son école nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne à la liste des établissements concernés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 septembre 2013Art. 17-2 : Liste des écoles et instituts internes hors universités
→ Version 2 : Ajout d'un nouvel établissement
→ Version 2 : Ajout d'un nouvel établissement
- Arrêté du 25 septembre 2013Art. 17-2