Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des durées de conservation et attributions dans le système 'Mon Master'
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5 : Précision des modalités de saisine du recteur et ajout d'une vérification d'éligibilitéArrêté du 9 mars 2023Art. 2 : 'Mon Master': Utilisation des données pour la gestion des candidatures
→ Version 3 : Précision sur les modalités de traitement des candidaturesArrêté du 9 mars 2023Art. 5 : Accès aux données personnelles pour les inscriptions en master
→ Version 7 : Modification des attributions dans les rectorats
- Arrêté du 9 mars 2023Art. 1, Art. 2, Art. 5, Art. 6